RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PONEY-CLUB DE MAREUIL
Dernière mise à jour : 28/03/2025 – En vigueur à partir du 01/05/2025
Le présent règlement a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du club.
ARTICLE 1 – INTERDICTIONS
Il est interdit de caresser ou nourrir les chevaux et poneys pour les personnes de passage, pour des raisons d’hygiène, de santé et de sécurité.
Il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans l’enceinte du poney-club.
ARTICLE 2 – SÉCURITÉ
Le port du casque homologué est obligatoire selon la norme NF EN 1384. En cas de non-respect, le poney-club décline toute responsabilité.
Le port du gilet de cross, dorsale ou gilet air-bag est conseillé mais non obligatoire.
Le club n’est pas responsable des accidents survenus en dehors des cours.
Les mineurs sont sous la responsabilité des parents hors des cours, sauf pendant les stages.
Les chiens doivent être tenus en laisse.
L’utilisation de la balançoire est autorisée sous la surveillance des parents en dehors des stages.
ARTICLE 3 – BONS USAGES
Les espaces de pansage doivent être laissés propres après utilisation. Les crottins doivent être ramassés et déposés dans les bassines prévues.
Le poney-club décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration de matériel personnel.
Le calme est requis aux abords des reprises. Toute personne bruyante pourra être invitée à s’éloigner.
Les parents ne doivent pas intervenir pendant les cours, même en cas de chute, sauf sur demande du moniteur.
Chaque membre doit veiller à la propreté du site et au respect des plantations.
Tout mauvais traitement envers un cheval entraîne une exclusion immédiate.
Toute dégradation du matériel du club devra être remboursée ou réparée par l’auteur.
Tout comportement inapproprié ou harcèlement envers un autre cavalier entraînera des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion, sans remboursement des sommes engagées.
La location d’un casier est soumise à un contrat. Le club décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration du contenu. La salle des casiers doit rester propre et rangée.
Pour la sécurité des cavaliers et le confort des montures, les friandises devront être données au sol ou dans la mangeoire, après avoir retiré le filet.
Il est strictement interdit de donner de la nourriture à la main.
ARTICLE 4 – REPRISES, ANIMATIONS ET STAGES
En signant ce règlement, les parents autorisent ou non l’utilisation de l’image de leur enfant pour la promotion du club (site, réseaux sociaux, affiches).
Toute absence doit être signalée 72 heures à l’avance par écrit (mail ou texto), ou justifiée par certificat médical. Dans le cas contraire, aucun rattrapage ne sera possible.
Le rattrapage d’un cours se fera dans la mesure du possible et doit être réservé dès que l’absence est signalée.
En cas d’absence au cours de rattrapage, justifiée ou non, celui-ci sera perdu.
Chaque cavalier peut rattraper jusqu’à deux absences par trimestre, soit six par an.
Le lieu de la reprise (manège, carrière, extérieur) et le choix des chevaux sont à l’appréciation des moniteurs.
ARTICLE 5 – MODALITÉS DE PAIEMENT
L’année scolaire est répartie en trois trimestres :
Septembre à décembre
Janvier à mars
Avril à juin
Le règlement des cotisations s’effectue pour l’année entière. La fiche d’inscription tient lieu de contrat.
En cas de paiement en plusieurs fois, un chèque de caution du montant total sera demandé.
Aucune inscription ne sera enregistrée sans règlement. Le club ne fait pas crédit.
Les cotisations et forfaits ne sont pas remboursables, sauf si l’option annulation a été souscrite.
ARTICLE 6 – OPTION ANNULATION
L’option annulation est proposée au tarif de 120 €.
Elle doit être souscrite à l’inscription ou au plus tard le 30 septembre.
Elle permet un remboursement ou un arrêt des encaissements pour les trimestres non entamés en cas de :
Mutation professionnelle avec justificatif de l’employeur
Problème de santé empêchant la pratique de l’équitation pendant plus de deux mois, avec certificat médical
Elle ne s’applique pas en cas de changement d’avis.
Elle n’est pas remboursable et ne peut être reportée sur l’année suivante.
La demande doit être envoyée par courrier recommandé, avec justificatifs et RIB.
Le remboursement s’applique aux trimestres non entamés, à partir de la date de réception du courrier.
Un délai de traitement de 30 jours ouvrés est à prévoir.
ARTICLE 7 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le poney-club de Mareuil recueille vos données personnelles dans le cadre de son activité. Elles ne seront jamais vendues.
Ces données servent uniquement à vous contacter en cas d’accident ou à vous informer des activités du club.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, sur simple demande écrite (mail ou texto).
Les données seront conservées pendant 5 ans à compter de la signature de la fiche d’inscription, puis détruites.